Table de référence RAT

Par AMO

avril 29, 2024

Table RAT: Codes risque ATMP

011AA : Cultures et élevage dans les départements d’outre-mer.
011AAB : Bureau - Cultures et élevage dans les départements d’outre-mer.
111ZC : Production,transport par conduite et raffinage de pétrole et de gaz. Fabrication d’ingrédients et d’additifs pour carburation et lubrification,de produits asphaltés et bitumeux. Commerce de gros des produits pétroliers. Fabrication de produits chimiques organiques de base. Fabrication de caoutchoucs synthétiques,d’élastomères,de matières plastiques
111ZCB : Bureau - Production,transport par conduite et raffinage de pétrole et de gaz. Fabrication d’ingrédients et d’additifs pour carburation et lubrification,de produits asphaltés et bitumeux. Commerce de gros des produits pétroliers. Fabrication de produits chimiques organiques de base. Fabrication de caoutchoucs synthétiques,d’élastomères,de matières plastiques
120ZZ : Extraction de minerais d’uranium
132ZW : Extraction de métaux précieux par retraitement de haldes
132ZZ : Extraction de bauxite
141AH : Extraction et préparation de matériaux issus des carrières de roches meubles ou massives.
141AHB : Bureau - Extraction et préparation de matériaux issus des carrières de roches meubles ou massives.
141EY : Ardoisières à ciel ouvert
141EZ : Ardoisières souterraines
143ZZ : Extraction de potasse
144ZZ : Extraction de sel (chlorure de sodium et sels divers)
145ZM : Extraction, broyage et préparation de produits minéraux divers.
145ZMB : Bureau - Extraction, broyage et préparation de produits minéraux divers.
145ZZ : Production d’asphalte
151AE : Abattage du bétail, découpe et commerce de gros de viandes de boucherie. Production de viandes de volailles.
151AEB : Bureau - Abattage du bétail, découpe et commerce de gros de viandes de boucherie. Production de viandes de volailles.
151EC : Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande (y compris boyauderie). Transformation et conservation du poisson.
151ECB : Bureau - Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande (y compris boyauderie). Transformation et conservation du poisson.
155CC : Autres industries alimentaires non classées par ailleurs et transformation du tabac.
155CCB : Bureau - Autres industries alimentaires non classées par ailleurs et transformation du tabac.
158AC : Transformation et conservation de légumes et de fruits. Fabrication industrielle de produits de boulangerie, pâtisserie et pizza.
158ACB : Bureau - Transformation et conservation de légumes et de fruits. Fabrication industrielle de produits de boulangerie, pâtisserie et pizza.
158CD : Commerce de détail (avec ou sans fabrication) de pain, pâtisserie, confiserie et chocolats.
158CDB : Bureau - Commerce de détail (avec ou sans fabrication) de pain, pâtisserie, confiserie et chocolats.
159SC : Fabrication et transformation de café et épices. Fabrication de boissons sauf produits laitiers.
159SCB : Bureau - Fabrication et transformation de café et épices. Fabrication de boissons sauf produits laitiers.
171KB : Travail des fibres textiles naturelles (filature, moulinage et retordage, préparation de la laine, fibres dures, ouates…).
171KBB : Bureau - Travail des fibres textiles naturelles (filature, moulinage et retordage, préparation de la laine, fibres dures, ouates…).
172AC : Fabrication de tissu et articles textiles.
172ACB : Bureau - Fabrication de tissu et articles textiles.
177AB : Fabrication de mailles, dentelles, rubans, produits élastiques et d’articles divers.
177ABB : Bureau - Fabrication de mailles, dentelles, rubans, produits élastiques et d’articles divers.
182CB : Confection. Fabrication d’accessoires de l’habillement et d’articles en toile.
182CBB : Bureau - Confection. Fabrication d’accessoires de l’habillement et d’articles en toile.
192ZH : Maroquinerie.
192ZHB : Bureau - Maroquinerie.
193ZL : Chaussure. Cuirs et peaux.
193ZLB : Bureau - Chaussure. Cuirs et peaux.
201AF : Scieries y compris prestations de service, abattage et coupe de bois dans les DOM, fabrication de charbon de bois à usage domestique.
201AFB : Bureau - Scieries y compris prestations de service, abattage et coupe de bois dans les DOM, fabrication de charbon de bois à usage domestique.
201BB : Travail mécanique du bois, traitement et fabrication d’objets en bois.
201BBB : Bureau - Travail mécanique du bois, traitement et fabrication d’objets en bois.
203ZF : Menuiserie, charpentes et panneaux à base de bois et commerce menuiserie et panneaux.
203ZFB : Bureau - Menuiserie, charpentes et panneaux à base de bois et commerce menuiserie et panneaux.
204ZI : Fabrication d’emballages issus du bois et d’articles de tonnellerie.
204ZIB : Bureau - Fabrication d’emballages issus du bois et d’articles de tonnellerie.
212BD : Production et transformation des pâtes à papier et carton.
212BDB : Bureau - Production et transformation des pâtes à papier et carton.
222CD : Édition, imprimerie, reprographie et activités connexes (reliure, dorure main, affiches, composition, photocomposition, gravure et photogravure). Routage.
222CDB : Bureau - Édition, imprimerie, reprographie et activités connexes (reliure, dorure main, affiches, composition, photocomposition, gravure et photogravure). Routage.
233ZA : Production et transformation de matières nucléaires.
233ZAB : Bureau - Production et transformation de matières nucléaires.
241GN : Fabrication de produits chimiques minéraux et inorganiques, organiques de synthèse ou dérivés du bois, de produits azotés et d’engrais, d’abrasifs, de pigments, colorants, émaux, de produits photographiques, d’électrodes. Métallurgie de l’aluminium, des ferro-alliages et métaux légers. Electrométallurgie, électrochimie. Dénaturation d’éthanol.
241GNB : Bureau - Fabrication de produits chimiques minéraux et inorganiques, organiques de synthèse ou dérivés du bois, de produits azotés et d’engrais, d’abrasifs, de pigments, colorants, émaux, de produits photographiques, d’électrodes. Métallurgie de l’aluminium, des ferro-alliages et métaux légers. Electrométallurgie, électrochimie. Dénaturation d’éthanol.
243ZC : Fabrication de peintures, vernis, colles, encres, mastics. Fabrication de gélatines et de leurs dérivés. Fabrication de produits d’entretien. Fabrication d’explosifs, d’articles de pyrotechnie, de poudres propulsives.
243ZCB : Bureau - Fabrication de peintures, vernis, colles, encres, mastics. Fabrication de gélatines et de leurs dérivés. Fabrication de produits d’entretien. Fabrication d’explosifs, d’articles de pyrotechnie, de poudres propulsives.
244CC : Fabrication de préparations pharmaceutiques, de cosmétiques et de parfums. Fabrication et transformation d’extraits de végétaux, d’algues, bois résineux. Fabrication de produits de base pour détergents, de produits détergents, de pesticides et de biocides. Fabrication et traitement chimique de corps gras.
244CCB : Bureau - Fabrication de préparations pharmaceutiques, de cosmétiques et de parfums. Fabrication et transformation d’extraits de végétaux, d’algues, bois résineux. Fabrication de produits de base pour détergents, de produits détergents, de pesticides et de biocides. Fabrication et traitement chimique de corps gras.
251AC : Fabrication d’articles en caoutchouc naturel ou synthétique à partir d’élastomères secs ou sous forme latex ou en solution.
251ACB : Bureau - Fabrication d’articles en caoutchouc naturel ou synthétique à partir d’élastomères secs ou sous forme latex ou en solution.
252HK : Fabrication, assemblage d’articles et pièces en matières plastiques, y compris composites.
252HKB : Bureau - Fabrication, assemblage d’articles et pièces en matières plastiques, y compris composites.
261EE : Fabrication, façonnage et travail technique du verre.
261EEB : Bureau - Fabrication, façonnage et travail technique du verre.
262AG : Fabrication de vaisselle et d’objets en porcelaine ou en faïence.
262AGB : Bureau - Fabrication de vaisselle et d’objets en porcelaine ou en faïence.
262AH : Fabrication de tuiles et briques et de produits céramiques non désignés par ailleurs.
262AHB : Bureau - Fabrication de tuiles et briques et de produits céramiques non désignés par ailleurs.
262CA : Fabrication d’appareils sanitaires en céramique.
262CAB : Bureau - Fabrication d’appareils sanitaires en céramique.
265AB : Fabrication de ciment, chaux, plâtre, produits en plâtre, agrégats légers, matériaux enrobés d’étanchéité et produits non désignés ailleurs.
265ABB : Bureau - Fabrication de ciment, chaux, plâtre, produits en plâtre, agrégats légers, matériaux enrobés d’étanchéité et produits non désignés ailleurs.
266AA : Fabrication de produits en béton.
266AAB : Bureau - Fabrication de produits en béton.
266EB : Préparation et livraison de béton prêt à l’emploi (sans mise en oeuvre).
266EBB : Bureau - Préparation et livraison de béton prêt à l’emploi (sans mise en oeuvre).
266JB : Fabrication de produits en fibre-ciment.
266JBB : Bureau - Fabrication de produits en fibre-ciment.
267ZD : Fabrication et pose de produits de marbrerie.
267ZDB : Bureau - Fabrication et pose de produits de marbrerie.
271ZF : Fonderie de fonte, d’acier moulé ou de fonte malléable. Fabrication de fonte, d’acier, d’articles ou tubes en fonte. Fabrication de radiateurs, de chaudières pour le chauffage central, la cuisine.
271ZFB : Bureau - Fonderie de fonte, d’acier moulé ou de fonte malléable. Fabrication de fonte, d’acier, d’articles ou tubes en fonte. Fabrication de radiateurs, de chaudières pour le chauffage central, la cuisine.
274CH : Métallurgie des métaux non ferreux et précieux. Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni d’acier.
274CHB : Bureau - Métallurgie des métaux non ferreux et précieux. Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni d’acier.
275EB : Fonderie des métaux légers ou non ferreux.
275EBB : Bureau - Fonderie des métaux légers ou non ferreux.
281AD : Construction métallique, fabrication de charpentes, fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé (préparation des armatures en ateliers hors chantiers). Travail à froid des métaux (étirage, laminage, profilage, pliage, tréfilage) et métallurgie des ferro-alliages.
281ADB : Bureau - Construction métallique, fabrication de charpentes, fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé (préparation des armatures en ateliers hors chantiers). Travail à froid des métaux (étirage, laminage, profilage, pliage, tréfilage) et métallurgie des ferro-alliages.
281CB : Fabrication d’articles, de meubles et menuiseries, de fûts et emballages métalliques, de fils et câbles isolés. Fabrication de bouchage, d’emballage, de ferblanterie, de conditionnement métallique. Repoussage des métaux en feuilles. Fabrication d’accessoires d’ameublement en bronze et/ou fer forgé.
281CBB : Bureau - Fabrication d’articles, de meubles et menuiseries, de fûts et emballages métalliques, de fils et câbles isolés. Fabrication de bouchage, d’emballage, de ferblanterie, de conditionnement métallique. Repoussage des métaux en feuilles. Fabrication d’accessoires d’ameublement en bronze et/ou fer forgé.
283CG : Chaudronnerie et soudure.
283CGB : Bureau - Chaudronnerie et soudure.
283CH : Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). Fabrication de chaudronnerie de contenants (réservoirs, citernes, bouteilles pour gaz comprimés), de générateurs de vapeur et accessoires, d’équipements généralement sous pression et de chaudronnerie nucléaire. Fabrication de tuyaux métalliques flexibles.
283CHB : Bureau - Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). Fabrication de chaudronnerie de contenants (réservoirs, citernes, bouteilles pour gaz comprimés), de générateurs de vapeur et accessoires, d’équipements généralement sous pression et de chaudronnerie nucléaire. Fabrication de tuyaux métalliques flexibles.
284AD : Forge, estampage, matriçage. Métallurgie des poudres et frittage.
284ADB : Bureau - Forge, estampage, matriçage. Métallurgie des poudres et frittage.
284BI : Découpage, emboutissage. Sciage des métaux, graveurs-estampeurs. Décolletage.
284BIB : Bureau - Découpage, emboutissage. Sciage des métaux, graveurs-estampeurs. Décolletage.
285AA : Traitement et revêtement des métaux.
285AAB : Bureau - Traitement et revêtement des métaux.
285DA : Mécanique industrielle.
285DAB : Bureau - Mécanique industrielle.
285DF : Usinage de précision ou réparation d’articles métalliques divers.
285DFB : Bureau - Usinage de précision ou réparation d’articles métalliques divers.
285DG : Travaux d’intervention, de montage, démontage et entretien de matériels divers dans les usines (réparateurs mécaniciens). Fabrication de manèges pour fêtes foraines.
285DGB : Bureau - Travaux d’intervention, de montage, démontage et entretien de matériels divers dans les usines (réparateurs mécaniciens). Fabrication de manèges pour fêtes foraines.
286DF : Fabrication, montage, installation, entretien, réparation de machines, équipements, outillages : machine-outil,machine pour les industries de process,du textile,du cuir,de la chaussure- matériel fixe et roulant pour le transport guidé- matériel incendie ascenseur,monte-charges,porte-automatique et escalier mécanique- éqpts de levage et manutention.
286DFB : Bureau - Fabrication, montage, installation, entretien, réparation de machines, équipements, outillages : machine-outil,machine pour les industries de process,du textile,du cuir,de la chaussure- matériel fixe et roulant pour le transport guidé- matériel incendie ascenseur,monte-charges,porte-automatique et escalier mécanique- éqpts de levage et manutention
286FB : Fabrication de boulonnerie, ressorts, visseries et quincaillerie. Fabrication et/ou entretien de couverts, couteaux, ciseaux, rasoirs. Fabrication d’articles de sport, jeux, jouets, articles de puériculture non classés par ailleurs.
286FBB : Bureau - Fabrication de boulonnerie, ressorts, visseries et quincaillerie. Fabrication et/ou entretien de couverts, couteaux, ciseaux, rasoirs. Fabrication d’articles de sport, jeux, jouets, articles de puériculture non classés par ailleurs.
291AF : Fabrication de composants mécaniques : transmissions hydrauliques et pneumatiques, turbines, compresseurs, roulements, matrices, poinçons, moules et modèles, organes mécaniques de transmission. Fabrication de moteurs autres que pour aéronefs, automobiles et motocycles. Reconstruction de moteurs sauf pour l’aéronautique.
291AFB : Bureau - Fabrication de composants mécaniques : transmissions hydrauliques et pneumatiques, turbines, compresseurs, roulements, matrices, poinçons, moules et modèles, organes mécaniques de transmission. Fabrication de moteurs autres que pour aéronefs, automobiles et motocycles. Reconstruction de moteurs sauf pour l’aéronautique.
291FB : Fabrication de pompes et d’articles de robinetterie.
291FBB : Bureau - Fabrication de pompes et d’articles de robinetterie.
292FI : Fabrication, installation, entretien, réparation de matériels aérauliques et thermiques, de fours et de brûleurs, d’appareils frigorifiques domestiques et industriels. Fabrication d’appareils ménagers électriques.
292FIB : Bureau - Fabrication, installation, entretien, réparation de matériels aérauliques et thermiques, de fours et de brûleurs, d’appareils frigorifiques domestiques et industriels. Fabrication d’appareils ménagers électriques.
293DC : Fabrication et/ou réparation d’engins mobiles et systèmes pour : la construction, les mines, le forage, la préparation des minerais et matériaux, le matériel agricole.
293DCB : Bureau - Fabrication et/ou réparation d’engins mobiles et systèmes pour : la construction, les mines, le forage, la préparation des minerais et matériaux, le matériel agricole.
312AG : Fabrication, réparation, entretien de : matériels électriques, électromagnétiques industriels, appareillages électriques d’installation, accumulateurs, isolateurs, piles, condensateurs, lampes électriques, matériels électriques pour moteurs et véhicules. Montage de petits matériels électriques. Réparation, entretien de matériels ménagers.
312AGB : Bureau - Fabrication, réparation, entretien de : matériels électriques, électromagnétiques industriels, appareillages électriques d’installation, accumulateurs, isolateurs, piles, condensateurs, lampes électriques, matériels électriques pour moteurs et véhicules. Montage de petits matériels électriques. Réparation, entretien de matériels ménagers.
321BC : Fabrication, installation, entretien, réparation de : matériels et appareils électroniques de réception, de téléphonie, d’enregistrement, d’imagerie médicale, de composants, d’éléments chauffants. Fabrication, installation, entretien, réparation de matériel bureautique, informatique et activités connexes.
321BCB : Bureau - Fabrication, installation, entretien, réparation de : matériels et appareils électroniques de réception, de téléphonie, d’enregistrement, d’imagerie médicale, de composants, d’éléments chauffants. Fabrication, installation, entretien, réparation de matériel bureautique, informatique et activités connexes.
331BC : Fabrication, réparation de matériel médico-chirurgical, de prothèses y compris dentaires, d’instruments de précision, d’optique, d’horlogerie, de laboratoire. Emaillage, bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, gravage de médailles, de monnaies (hors commerce).
331BCB : Bureau - Fabrication, réparation de matériel médico-chirurgical, de prothèses y compris dentaires, d’instruments de précision, d’optique, d’horlogerie, de laboratoire. Emaillage, bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, gravage de médailles, de monnaies (hors commerce).
332BK : Fabrication, installation d’appareils de mesure, de comptage, de signalisation, de contrôle, de sécurité, de régulation. Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée.
332BKB : Bureau - Fabrication, installation d’appareils de mesure, de comptage, de signalisation, de contrôle, de sécurité, de régulation. Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée.
341ZE : Construction de véhicules automobiles. Succursales et filiales des constructeurs.
341ZEB : Bureau - Construction de véhicules automobiles. Succursales et filiales des constructeurs.
342AB : Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme. Fabrication de caravanes et véhicules de loisirs.
342ABB : Bureau - Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme. Fabrication de caravanes et véhicules de loisirs.
343ZE : Fabrication d’équipements, de parties, d’accessoires et de pièces détachées pour l’automobile y compris équipements de carrosserie et de châssis.
343ZEB : Bureau - Fabrication d’équipements, de parties, d’accessoires et de pièces détachées pour l’automobile y compris équipements de carrosserie et de châssis.
351BF : Construction, réparation ou peinture de navires en acier (y compris équipements spécifiques de bord).
351BFB : Bureau - Construction, réparation ou peinture de navires en acier (y compris équipements spécifiques de bord).
351EB : Fabrication et réparation de navires en bois et en polyester stratifié.
351EBB : Bureau - Fabrication et réparation de navires en bois et en polyester stratifié.
353BC : Recherche, fabrication, entretien, maintenance, réparation, reconditionnement pour : aéronautique, aérospatiale, missiles, armement, structures, équipements.
353BCB : Bureau - Recherche, fabrication, entretien, maintenance, réparation, reconditionnement pour : aéronautique, aérospatiale, missiles, armement, structures, équipements.
361GC : Fabrication et réparation de meubles et de cercueils en bois ou matière similaire et d’instruments de musique.
361GCB : Bureau - Fabrication et réparation de meubles et de cercueils en bois ou matière similaire et d’instruments de musique.
361MD : Fabrication et réparation de sièges, de matelas et sommiers et d’articles de literie et pour voiliers.
361MDB : Bureau - Fabrication et réparation de sièges, de matelas et sommiers et d’articles de literie et pour voiliers.
371ZF : Traitement des déchets des activités industrielles, économiques et des ménages, récupération, tri, recyclage, valorisation matière y compris démantèlement, désamorçage, démolition de munitions.
371ZFB : Bureau - Traitement des déchets des activités industrielles, économiques et des ménages, récupération, tri, recyclage, valorisation matière y compris démantèlement, désamorçage, démolition de munitions.
401ZE : Agents statutaires des industries électriques et gazières.
401ZF : Salariés non statutaires des industries électriques et gazières.
401ZFB : Bureau - Salariés non statutaires des Industries Electriques et Gazières
403ZE : Production et distribution de chauffage urbain, exploitants de chauffage d’immeubles, opérateurs d’efficacité énergétique, valorisation énergétique des déchets, usine d’incinération de résidus urbains.
403ZEB : Bureau - Production et distribution de chauffage urbain, exploitants de chauffage d’immeubles, opérateurs d’efficacité énergétique, valorisation énergétique des déchets, usine d’incinération de résidus urbains.
410ZA : Captage, traitement et distribution de l’eau.
410ZAB : Bureau - Captage, traitement et distribution de l’eau.
451AA : Terrassement courants et travaux préparatoires spécialisés (y compris travaux paysagers sauf horticulture).
451AAB : Bureau - Terrassement courants et travaux préparatoires spécialisés (y compris travaux paysagers sauf horticulture).
452BE : Autres travaux de gros oeuvre. Entreprise générale du bâtiment. Construction métallique : montage, levage. Fumisterie industrielle.
452BEB : Bureau - Autres travaux de gros oeuvre. Entreprise générale du bâtiment. Construction métallique : montage, levage. Fumisterie industrielle.
452CD : Ouvrages d’art, autres travaux d’infrastructures spécialisés (forages et sondages, fondations spéciales, travaux souterrains, de voies ferrées, maritimes et fluviaux).
452CDB : Bureau - Ouvrages d’art, autres travaux d’infrastructures spécialisés (forages et sondages, fondations spéciales, travaux souterrains, de voies ferrées, maritimes et fluviaux).
452ED : Construction et entretien de réseaux (électricité, eaux, gaz, télécommunications, etc.) et autres réseaux non classés par ailleurs.
452EDB : Bureau - Construction et entretien de réseaux (électricité, eaux, gaz, télécommunications, etc.) et autres réseaux non classés par ailleurs.
452JD : Travaux de couverture, de charpente en bois, d’étanchéité.
452JDB : Bureau - Travaux de couverture, de charpente en bois, d’étanchéité.
452PB : Construction et entretien de chaussées (y compris sols sportifs et pavage). Fabrication de produits asphaltés ou enrobés (avec transport et mise en oeuvre).
452PBB : Bureau - Construction et entretien de chaussées (y compris sols sportifs et pavage). Fabrication de produits asphaltés ou enrobés (avec transport et mise en oeuvre).
453AA : Entreprises spécialisées dans l’installation de machines électriques dans les usines et établissements industriels.
453AAB : Bureau - Entreprises spécialisées dans l’installation de machines électriques dans les usines et établissements industriels.
453AF : Travaux de plomberie, de génie climatique, d’électricité, autres travaux d’installation technique non classés par ailleurs.
453AFB : Bureau - Travaux de plomberie, de génie climatique, d’électricité, autres travaux d’installation technique non classés par ailleurs.
454CE : Travaux de menuiserie extérieure.
454CEB : Bureau - Travaux de menuiserie extérieure.
454LE : Travaux d’isolation, travaux de finitions (travaux d’aménagements intérieurs).
454LEB : Bureau - Travaux d’isolation, travaux de finitions (travaux d’aménagements intérieurs).
455ZB : Entretien, réparation, location et montage de matériel pour le batiment et les travaux publics.
455ZBB : Bureau - Entretien, réparation, location et montage de matériel pour le batiment et les travaux publics.
501ZF : Importation, commerce, entretien, réparation de véhicules automobiles de marque (importateurs, concessionnaires, agents, réparateurs agréés), commerce et réparation indépendante (à l exception 502ZH et 341ZE). Fabrication, réparation, commerce de motocycles, cycles et véhicules divers (y compris pièces et équipements). Electricité automobile.
501ZFB : Bureau - Importation, commerce, entretien, réparation de véhicules automobiles de marque (importateurs, concessionnaires, agents, réparateurs agréés), commerce et réparation indépendante (à l exception 502ZH et 341ZE). Fabrication, réparation, commerce de motocycles, cycles et véhicules divers (y compris pièces et équipements). Electricité automobile.
502ZH : Dépannage, remorquage de véhicules automobiles (sans atelier de réparation et non annexé à un garage). Mécaniciens-réparateurs n’appartenant pas à un réseau de marque automobile. Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie, peintures spécialisées de voitures. Récupération de matières métalliques recyclables.
502ZHB : Bureau - Dépannage, remorquage de véhicules automobiles (sans atelier de réparation et non annexé à un garage). Mécaniciens-réparateurs n’appartenant pas à un réseau de marque automobile. Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie, peintures spécialisées de voitures. Récupération de matières métalliques recyclables.
503AD : Commerce et location de véhicules automobiles et d’équipements associés, de machines et équipements agricoles. Ecoles de conduite. Exploitation de parkings.
503ADB : Bureau - Commerce et location de véhicules automobiles et d’équipements associés, de machines et équipements agricoles. Ecoles de conduite. Exploitation de parkings.
505ZB : Commerce de combustibles, charbons, carburants et lavages automatiques.
505ZBB : Bureau - Commerce de combustibles, charbons, carburants et lavages automatiques.
511NB : Intermédiaires de commerce en produits agricoles et alimentaires et vente par correspondance sans manutention, ni livraison, ni stockage, ni conditionnement.
511NBB : Bureau - Intermédiaires de commerce en produits agricoles et alimentaires et vente par correspondance sans manutention, ni livraison, ni stockage, ni conditionnement.
511RB : Commerce de gros sans manutention. Centrales d’achats et intermédiaires du commerce non alimentaires.
511RBB : Bureau - Commerce de gros sans manutention. Centrales d’achats et intermédiaires du commerce non alimentaires.
511TG : Voyageur de commerce, représentant, placier non exclusif (au service de plusieurs employeurs).
511TH : Salariés d’un employeur ne comportant pas d’établissements en France.
513TC : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé.
513TCB : Bureau - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé.
515CC : Commerce de métaux, de biens d’occasion et commerce non alimentaire sur éventaires et marchés.
515CCB : Bureau - Commerce de métaux, de biens d’occasion et commerce non alimentaire sur éventaires et marchés.
515EG : Commerce du bois.
515EGB : Bureau - Commerce du bois.
515FA : Commerce de gros de matériaux de construction.
515FAB : Bureau - Commerce de gros de matériaux de construction.
516GC : Commerce de gros et location de matériel de bureau, électroménager, multimédia et informatique.
516GCB : Bureau - Commerce de gros et location de matériel de bureau, électroménager, multimédia et informatique.
516KC : Commerce de gros d’équipement industriel et de la maison, d’équipement de la personne et de produits pharmaceutiques.
516KCB : Bureau - Commerce de gros d’équipement industriel et de la maison, d’équipement de la personne et de produits pharmaceutiques.
516LC : Intermédiaires du commerce avec manutention. Commerce de gros de produits chimiques et autres.
516LCB : Bureau - Intermédiaires du commerce avec manutention. Commerce de gros de produits chimiques et autres.
516NC : Commerce de gros ou location de matériel de construction (batiment et travaux publics) et agricole.
516NCB : Bureau - Commerce de gros ou location de matériel de construction (batiment et travaux publics) et agricole.
521BC : Commerce de détail de produits laitiers, de produits surgelés, de fruits et légumes, de boissons et d’alimentation générale.
521BCB : Bureau - Commerce de détail de produits laitiers, de produits surgelés, de fruits et légumes, de boissons et d’alimentation générale.
521FB : Grande et moyenne distribution et Drive. Vente par automate.
521FBB : Bureau - Grande et moyenne distribution et Drive. Vente par automate.
522CB : Commerce de détail de viandes, poissons, charcuterie artisanale y compris traiteurs, organisateurs de réception.
522CBB : Bureau - Commerce de détail de viandes, poissons, charcuterie artisanale y compris traiteurs, organisateurs de réception.
523AC : Commerce de détail de produits pharmaceutiques, d’articles médicaux et orthopédiques, d’optique et photographiques, de parfumerie et de produits de beauté.
523ACB : Bureau - Commerce de détail de produits pharmaceutiques, d’articles médicaux et orthopédiques, d’optique et photographiques, de parfumerie et de produits de beauté.
524CD : Commerce de détail de l’habillement, textiles, chaussures, maroquinerie. Vente à distance. Commerce de bijouterie, d’horlogerie, et d’orfèvrerie.
524CDB : Bureau - Commerce de détail de l’habillement, textiles, chaussures, maroquinerie. Vente à distance. Commerce de bijouterie, d’horlogerie, et d’orfèvrerie.
524HC : Grands magasins, magasins multi-commerces ou magasins populaires, commerces de meubles et de décoration de la maison.
524HCB : Bureau - Grands magasins, magasins multi-commerces ou magasins populaires, commerces de meubles et de décoration de la maison.
524LA : Commerce de détail et location de matériel électroménager, multimédia, informatique.
524LAB : Bureau - Commerce de détail et location de matériel électroménager, multimédia, informatique.
524PB : Commerce de détail de bricolage (surface de vente supérieure ou égale à 400 m²).
524PBB : Bureau - Commerce de détail de bricolage (surface de vente supérieure ou égale à 400 m²).
524RB : Vendeur-colporteur de presse, porteurs de presse visés à l’article L. 311-3 (18°) du code de la sécurité sociale.
524WA : Commerce de détail et location associée d’articles de sport et de loisirs, y compris cycles.
524WAB : Bureau - Commerce de détail et location associée d’articles de sport et de loisirs, y compris cycles.
524XB : Commerce de fleurs et d’animaux d’agrément.
524XBB : Bureau - Commerce de fleurs et d’animaux d’agrément.
524ZD : Commerce de détail de quincaillerie et de droguerie (surface de vente inférieure à 400 m²), céramique mobilière, arts de la table, jouets, instruments de musique, et autres.
524ZDB : Bureau - Commerce de détail de quincaillerie et de droguerie (surface de vente inférieure à 400 m²), céramique mobilière, arts de la table, jouets, instruments de musique, et autres.
526GA : Vendeur à domicile visé à l’article L. 311-3 (20°) du code de la sécurité sociale.
527AC : Autres industries du cuir.
527ACB : Bureau - Autres industries du cuir.
552EC : Installations d’hébergement à équipements légers ou développés.
552ECB : Bureau - Installations d’hébergement à équipements légers ou développés.
553AC : Restaurants, café-tabac, hôtels avec ou sans restaurant et foyers.
553ACB : Bureau - Restaurants, café-tabac, hôtels avec ou sans restaurant et foyers.
553BC : Restauration type rapide y compris Wagons-lits et wagons-restaurants.
553BCB : Bureau - Restauration type rapide y compris Wagons-lits et wagons-restaurants.
555AA : Restauration collective.
555AAB : Bureau - Restauration collective.
601ZA : Transport ferroviaire.
601ZAB : Bureau - Transport ferroviaire
602BD : Transports terrestres de voyageurs, y compris par taxi.
602BDB : Bureau - Transports terrestres de voyageurs, y compris par taxi.
602CA : Téléphériques, remontées mécaniques.
602CAB : Bureau - Téléphériques, remontées mécaniques.
602MG : Transports routiers de marchandises. Location de véhicules avec chauffeur.
602MGB : Bureau - Transports routiers de marchandises. Location de véhicules avec chauffeur.
602NA : Déménagement et garde-meubles.
602NAB : Bureau - Déménagement et garde-meubles.
621ZC : Transports aériens réguliers et non réguliers : personnel navigant et non navigant. Services aéroportuaires.
621ZCB : Bureau - Transports aériens réguliers et non réguliers : personnel navigant et non navigant. Services aéroportuaires.
631AZ : Ouvriers dockers maritimes intermittents, soumis au régime de la vignette, et effectuant quel que soit le classement de l’entreprise qui les emploie des opérations de chargement, de déchargement ou de manutention de marchandises.
631AZB : Bureau - Ouvriers dockers maritimes intermittents, soumis au régime de la vignette, et effectuant quel que soit le classement de l’entreprise qui les emploie des opérations de chargement, de déchargement ou de manutention de marchandises.
631BE : Manutention, chargement, déchargement, entreposage de marchandises ou fret dans les ports maritimes et fluviaux, et les aéroports.
631BEB : Bureau - Manutention, chargement, déchargement, entreposage de marchandises ou fret dans les ports maritimes et fluviaux, et les aéroports.
631DA : Entreposage frigorifique.
631DAB : Bureau - Entreposage frigorifique.
631EE : Entreposage et stockage non frigorifique non reliés à une voie d’eau. Entreposage de liquides en vrac.
631EEB : Bureau - Entreposage et stockage non frigorifique non reliés à une voie d’eau. Entreposage de liquides en vrac.
632CF : Transports par eau de marchandises et de passagers, et services auxiliaires.
632CFB : Bureau - Transports par eau de marchandises et de passagers, et services auxiliaires.
633ZC : Agences de voyage. Offices de tourisme.
633ZCB : Bureau - Agences de voyage. Offices de tourisme.
634AA : Entreprises de groupage effectuant directement ou non l’enlèvement ou la livraison à domicile des marchandises, messagerie, fret express.
634AAB : Bureau - Entreprises de groupage effectuant directement ou non l’enlèvement ou la livraison à domicile des marchandises, messagerie, fret express.
634CI : Affrètement et organisation des transports maritimes, routiers ou aériens. Gares routières et exploitation d’ouvrages routiers à péage.
634CIB : Bureau - Affrètement et organisation des transports maritimes, routiers ou aériens. Gares routières et exploitation d’ouvrages routiers à péage.
641AA : Services postaux et financiers.
641AAB : Bureau - Services postaux et financiers
641CA : Autres activités de courrier : activités autres que celles exercées par La Poste. Acheminement du courrier, lettre, colis généralement en express. Activités de coursiers urbains et taxis-marchandises.
641CAB : Bureau - Autres activités de courrier : activités autres que celles exercées par La Poste. Acheminement du courrier, lettre, colis généralement en express. Activités de coursiers urbains et taxis-marchandises.
642BB : Activités de télécommunications, y compris les activités de télésurveillance (sans personnel d’intervention sur le site surveillé).
642BBB : Bureau - Activités de télécommunications, y compris les activités de télésurveillance (sans personnel d’intervention sur le site surveillé).
651AB : Organismes et auxiliaires financiers. Bourse de commerce.
651ABB : Bureau - Organismes et auxiliaires financiers - Bourse de commerce.
660AB : Assurances et auxiliaires d’assurances.
660ABB : Bureau - Assurances et auxiliaires d’assurances.
703AD : Promotion, vente, location ou administration de biens immobiliers.
703ADB : Bureau - Promotion, vente, location ou administration de biens immobiliers.
703CB : Concierges et employés d’immeubles.
703CBB : Bureau - Concierges et employés d’immeubles
714AB : Location de biens de consommation (mobiliers, linges, bâches, sacs, etc.) et d’autres biens d’équipements.
714ABB : Bureau - Location de biens de consommation (mobiliers, linges, bâches, sacs, etc.) et d’autres biens d’équipements.
714AC : Blanchisserie et teinturerie de gros, y compris la location de linge et vêtements professionnels blanchis.
714ACB : Bureau - Blanchisserie et teinturerie de gros, y compris la location de linge et vêtements professionnels blanchis.
723ZA : Travaux informatiques à façon.
723ZAB : Bureau - Travaux informatiques à façon.
731ZB : Chimie expert. Laboratoires de recherches chimiques.
731ZBB : Bureau - Chimie expert. Laboratoires de recherches chimiques.
731ZE : Etablissements de recherche scientifique et technique.
731ZEB : Bureau - Etablissements de recherche scientifique et technique.
741GB : Groupements d’employeurs. Coopératives d’activité et d’emploi. Services divers rendus principalement aux entreprises non désignés par ailleurs.
741GBB : Bureau - Groupements d’employeurs. Coopératives d’activité et d’emploi. Services divers rendus principalement aux entreprises non désignés par ailleurs.
741GD : Crédit-bail mobilier et immobilier, location de brevets. Cabinets juridiques et offices publics ou ministériels. Cabinets d’expertise comptable et d’analyse financière. Cabinets d’études informatiques et d’organisation.
741GDB : Bureau - Crédit-bail mobilier et immobilier, location de brevets. Cabinets juridiques et offices publics ou ministériels. Cabinets d’expertise comptable et d’analyse financière. Cabinets d’études informatiques et d’organisation.
741JB : Holdings. Cabinets de conseils en information et documentation. Cabinets d’études économiques, sociologiques, marchandisage.
741JBB : Bureau - Holdings. Cabinets de conseils en information et documentation. Cabinets d’études économiques, sociologiques, marchandisage.
742CB : Cabinets d’études techniques : agences de brevets, expertises, expertises en oeuvre d’art. Expert chargé d’évaluer les dommages (ou les risques).
742CBB : Bureau - Cabinets d’études techniques : agences de brevets, expertises, expertises en oeuvre d’art. - Expert chargé d’évaluer les dommages (ou les risques)
742CE : Conception de projets architecturaux y compris décoration, Ingénierie du BTP (y compris topographie, métrés, hygiène et sécurité, etc).
742CEB : Bureau - Conception de projets architecturaux y compris décoration, Ingénierie du BTP (y compris topographie, métrés, hygiène et sécurité, etc).
743BA : Bureaux d’essais, bancs d’essais.
743BAB : Bureau - Bureaux d’essais, bancs d’essais.
744BB : Créateurs et intermédiaires de publicité : régies publicitaires. Agences de presse y compris journalistes et photographes indépendants.
744BBB : Bureau - Créateurs et intermédiaires de publicité : régies publicitaires. Agences de presse y compris journalistes et photographes indépendants.
745BC : Personnel permanent des entreprises de travail temporaire.
745BCB : Bureau - Personnel permanent des entreprises de travail temporaire.
745BD : Toutes catégories de personnel de travail temporaire.
745BDB : Bureau - Toutes catégories de personnel de travail temporaire.
745BE : Travail temporaire : personnel de bureau et personnel paramédical.
745BEB : Bureau - Travail temporaire : personnel de bureau et personnel paramédical.
746ZA : Agences privées de recherches, entreprises de surveillance (sans transports de fonds).
746ZAB : Bureau - Agences privées de recherches, entreprises de surveillance (sans transports de fonds).
746ZB : Transports de fonds et services sécurisés.
746ZBB : Bureau - Transports de fonds et services sécurisés.
747ZE : Entreprises de travaux connexes aux sociétés de transports ferroviaires y compris la manutention dans les gares ferroviaires. Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer.
747ZEB : Bureau - Entreprises de travaux connexes aux sociétés de transports ferroviaires y compris la manutention dans les gares ferroviaires. Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer.
747ZF : Services de nettoyage de locaux et d’objets divers. Activités de désinfection, de désinsectisation et de dératisation.
747ZFB : Bureau - Services de nettoyage de locaux et d’objets divers. Activités de désinfection, de désinsectisation et de dératisation.
748DA : Entreprises de conditionnement non spécialisées.
748DAB : Bureau - Entreprises de conditionnement non spécialisées.
748GB : Acheminement et distribution de presse gratuite ou payante.
748GBB : Bureau - Acheminement et distribution de presse gratuite ou payante.
748KC : Travaux à façon divers sauf la location de brevets, entreposage d’archives d’entreprises (y compris la consultation d’archives). Ionisation de produits divers.
748KCB : Bureau - Travaux à façon divers sauf la location de brevets, entreposage d’archives d’entreprises (y compris la consultation d’archives). Ionisation de produits divers.
751AE : Administration hospitalière (y compris ses établissements publics)
751AEB : Bureau - Administration hospitalière (y compris ses établissements publics)
751AG : Administration centrale et services extérieurs des administrations (y compris leurs établissements publics). Représentation diplomatique étrangère en France. Organismes internationaux. Service des armées alliées.
751AGB : Bureau - Administration centrale et services extérieurs des administrations (y compris leurs établissements publics). Représentation diplomatique étrangère en France. Organismes internationaux. - Service des armées alliées
751BA : Collectivités territoriales (communales, départementales, régionales…) y compris leurs établissements publics hors secteur médico-social.
751BAB : Bureau - Collectivités territoriales (communales, départementales, régionales…) y compris leurs établissements publics hors secteur médico-social.
751BB : Etablissements publics médico-sociaux des collectivités territoriales
751BBB : Bureau - Etablissements publics médico-sociaux des collectivités territoriales
751CA : Accueil à domicile à titre onéreux, d’enfants, de personnes âgées ou d’adultes handicapés confiés par des organismes publics, des oeuvres, des établissements ou des services de soins
751CC : Etablissements publics médico-sociaux des collectivités territoriales.
751CCB : Bureau - Etablissements publics médico-sociaux des collectivités territoriales.
751CD : Accueil à domicile à titre onéreux, d’enfants, de personnes âgées ou d’adultes handicapés confiés par des organismes publics, des oeuvres, des établissements ou des services de soins.
751CDB : Bureau - Accueil à domicile à titre onéreux, d’enfants, de personnes âgées ou d’adultes handicapés confiés par des organismes publics, des oeuvres, des établissements ou des services de soins.
751CE : Administration hospitalière (y compris ses établissements publics).
751CEB : Bureau - Administration hospitalière (y compris ses établissements publics).
752EC : Pupille des établissements de l’éducation surveillée.
752ED : Personne condamnée à exécuter un travail d’intérêt général.
752EE : Personnes détenues, quelle que soit l’activité exercée.
753AA : Activités générales de sécurité sociale.
753AAB : Bureau - Activités générales de sécurité sociale
753AZ : Agents des caisses régionales de la sécurité sociale dans les mines
753BB : Couverture du risque chômage et autres garanties du maintien de revenu, y compris la caisse nationale de surcompensation du bâtiment et des travaux publics et caisses de retraite ne relevant pas de la législation sur les assurances.
753BBB : Bureau - Couverture du risque chômage et autres garanties du maintien de revenu, y compris la caisse nationale de surcompensation du bâtiment et des travaux publics et caisses de retraite ne relevant pas de la législation sur les assurances.
753CA : Allocations complémentaires aux indemnités journalières de sécurité sociale versées soit par des organismes de prévoyance soit par des employeurs : activités de bâtiment (gros oeuvre) et travaux publics.
753CB : Allocations complémentaires aux indemnités journalières de sécurité sociale versées soit par des organismes de prévoyance soit par des employeurs : autres activités.
753CC : Caisses de congés payés dans les ports et dans certaines entreprises de manutention et de transports (en ce qui concerne les indemnités versées par ces organismes).
801ZA : Personnel enseignant et administratif des établissements d’enseignement privés et des organismes de formation.
802AA : Elèves et étudiants des établissements publics ou privés d’enseignement secondaire, supérieur ou spécialisé visés à l’article L. 412.8 (2°, b) du code de la sécurité sociale.
802CA : Elèves et étudiants des établissements publics et privés d’enseignement technique visés à l’article L. 412.8 (2°, a) du code de la sécurité sociale.
804CA : Salariés en congés de conversion.
851AC : Services de soins privés médicaux exclusivement à domicile.
851ACB : Bureau - Services de soins privés médicaux exclusivement à domicile.
851AD : Etablissements de soins privés y compris les centres de réadaptation fonctionnelle, autres instituts pour la santé (établissements thermaux, etc.).
851ADB : Bureau - Etablissements de soins privés y compris les centres de réadaptation fonctionnelle, autres instituts pour la santé (établissements thermaux, etc.).
851CB : Médecine systématique et de dépistage (y compris les centres interentreprises de médecine du travail).
851CBB : Bureau - Médecine systématique et de dépistage (y compris les centres interentreprises de médecine du travail).
851CD : Cabinets de soins : médicaux et dentaires.
851CDB : Bureau - Cabinets de soins : médicaux et dentaires.
851GA : Cabinets d’auxiliaires médicaux.
851GAB : Bureau - Cabinets d’auxiliaires médicaux.
851JA : Ambulances.
851JAB : Bureau - Ambulances.
851KA : Laboratoires d’analyses médicales extrahospitaliers.
851KAB : Bureau - Laboratoires d’analyses médicales extrahospitaliers.
852ZB : Centres de transfusion sanguine et banques d’organes. Vétérinaires. Cliniques vétérinaires.
852ZBB : Bureau - Centres de transfusion sanguine et banques d’organes. Vétérinaires. Cliniques vétérinaires.
853AB : Services d’aide sociale à domicile (auxiliaires de vie, aides ménagères…).
853ABB : Bureau - Services d’aide sociale à domicile (auxiliaires de vie, aides ménagères…).
853AC : Accueil, hébergement en établissement pour personnes âgées (maisons de retraite…).
853ACB : Bureau - Accueil, hébergement en établissement pour personnes âgées (maisons de retraite…).
853AD : Accueil, hébergement en établissement pour personnes handicapées (enfants et adultes).
853ADB : Bureau - Accueil, hébergement en établissement pour personnes handicapées (enfants et adultes)
853AE : Accueil, hébergement, prévention pour petite enfance, l’enfance, l’adolescence.
853AEB : Bureau - Accueil, hébergement, prévention pour petite enfance, l’enfance, l’adolescence
853BA : Action sociale sous toutes ses formes hors risques 853AB/853AC/853AD/853AE.
853BAB : Bureau - Action sociale sous toutes ses formes hors risques 853AB/853AC/853AD/853AE
853CA : Accueil à domicile, à titre onéreux, d’enfants pour le compte de particuliers, et de personnes âgées ou d’adultes handicapés sur leur propre demande ou pour le compte de particuliers.
853HA : Stagiaires des centres de formation professionnelle, de réadaptation fonctionnelle, de rééducation professionnelle.
853HB : Travailleurs handicapés des établissements ou services d’aide par le travail.
853KB : Personnes bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) ou personnes en situation d’insertion dans des structures agréées.
853KC : Personnes bénéficiaires des actions prescrites par les organismes mentionnés à l’article L.412-8 (11°) du code de la sécurité sociale.
853KE : Personnes bénéficiant d’un contrat d’appui visées à l’article D.412-99 du code de la sécurité sociale.
853KF : Volontariat civil, volontariat par l’insertion, volontariat associatif.
853KG : Tuteurs d’entreprises non rénumérés mentionnés au 15° de l’article L.412-8 du code de la sécurité sociale.
853KH : Personnes exerçant une activité économique réduite à fin d’insertion mentionnée à l’article 20 de la loi n°2007-1786 du 19 décembre 2007.
853KI : Salariés en CDDI (contrat à durée déterminée d’insertion) dans les ateliers et chantiers d’insertion.
853KJ : Personne volontaire effectuant un service civique ou un engagement de service civique (loi n°2010-485 du 10 mars 2010).
853KL : Association intermédiaire (personnes dépourvues d’emploi et mises à disposition).
853KZ : Salariés âgés d’au moins quarante-cinq ans et de moins de cinquante-cinq ans, dispensés d’activité et maintenus aux effectifs de l’entreprise au titre d’une convention passée en application de l’article R. 5111-1 du code du travail
900AA : Services d’assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74.7ZF). Collecte et traitement des eaux usées.
900AAB : Bureau - Services d’assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74.7ZF). Collecte et traitement des eaux usées.
900BF : Collecte des déchets ménagers ou d’activités, dangereux ou non dangereux. Nettoiement de voirie, balayage, lavage.
900BFB : Bureau - Collecte des déchets ménagers ou d’activités, dangereux ou non dangereux. Nettoiement de voirie, balayage, lavage.
911AA : Caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics (en ce qui concerne les indemnités versées par ces organismes).
911AB : Caisses de congés payés (en ce qui concerne le personnel qu’elles emploient)
911ABB : Bureau - Caisses de congés payés (en ce qui concerne le personnel qu’elles emploient)
911AE : Caisses de congés payés des spectacles (en ce qui concerne les indemnités versées par ces organismes).
913EA : Associations culturelles et socio-éducatives ne gérant pas d’équipements.
913EAB : Bureau - Associations culturelles et socio-éducatives ne gérant pas d’équipements
913EC : Personnes bénévoles visées aux articles D. 412-79 (sauf celles visées au 91.3ED), D. 412-82 et D. 412-95 du code de la sécurité sociale.
913ED : Personnes bénévoles visées à l’article D. 412-79 (II, G, 2°), D. 412-79 (II, K, 2°), D. 412-79 (IV, A, 1°, 2°, 3° et 4°) du code de la sécurité sociale.
913EE : Personnes bénévoles visées à l’article L.743-2 du code de la sécurité sociale pour les travaux administratifs.
913EF : Personnes bénévoles visées à l’article L.743-2 du code de la sécurité sociale pour les travaux autres qu’administratifs.
913EG : Personnes bénévoles visées à l’article L.743-2 du code de la sécurité sociale ne participant qu’aux réunions.
913EH : Ordres. Syndicats et organisations professionnelles, économiques, religieuses, philosophiques, politiques. Autres services fournis à la collectivité.
913EHB : Bureau - Ordres. Syndicats et organisations professionnelles, économiques, religieuses, philosophiques, politiques. Autres services fournis à la collectivité.
913EI : Activités des organisations consulaires et patronales, des organisations professionnelles, des syndicats de salariés, des organisations religieuses, des organisations politiques et des organisations associatives non classées ailleurs
913EIB : Bureau - Activités des organisations consulaires et patronales, des organisations professionnelles, des syndicats de salariés, des organisations religieuses, des organisations politiques et des organisations associatives non classées ailleurs
913EJ : Activités des organisations consulaires et patronales, des organisations professionnelles, des syndicats de salariés, des organisations religieuses, des organisations politiques et des organisations associatives non classées ailleurs.
921CC : Production de films et de programmes pour le cinéma, la télévision, la radiodiffusion, etc …Enregistrement sonore et édition musicale. Distribution et projection de films. Activités photographiques (hors agences de presse). Gestion d’activités de spectacles et gestion d’activités culturelles et socio-éducatives.
921CCB : Bureau - Production de films et de programmes pour le cinéma, la télévision, la radiodiffusion, etc …Enregistrement sonore et édition musicale. Distribution et projection de films. Activités photographiques (hors agences de presse). Gestion d’activités de spectacles et gestion d’activités culturelles et socio-éducatives.
923AD : Création et interprétation littéraires et artistiques (y compris les artistes). Services annexes des spectacles (tout intermittent du spectacle).
923ADB : Bureau - Création et interprétation littéraires et artistiques (y compris les artistes) - Services annexes des spectacles (tout intermittent du spectacle).
923FC : Salariés employés dans le cadre du titre emploi forain.
926AA : Gestion d’équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92.6CH et 92.6CI).
926AAB : Bureau - Gestion d’équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92.6CH et 92.6CI).
926CG : Associations ou sociétés sportives ne gérant pas d’équipements.
926CGB : Bureau - Associations ou sociétés sportives ne gérant pas d’équipements
926CH : Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l’établissement qui les emploie : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme.
926CHB : Bureau - Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l’établissement qui les emploie : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme.
926CI : Sportifs professionnels, pour les sports non visés par ailleurs, incluant également les entraîneurs non joueurs des sports visés par le 926CH, quel que soit le classement de l’établissement qui les emploie, arbitres et juges.
926CIB : Bureau - Sportifs professionnels, pour les sports non visés par ailleurs, incluant également les entraîneurs non joueurs des sports visés par le 926CH, quel que soit le classement de l’établissement qui les emploie, arbitres et juges.
927AB : Organisation de jeux de hasard et d’argent (dont courses de chevaux et de taureaux).
927ABB : Bureau - Organisation de jeux de hasard et d’argent (dont courses de chevaux et de taureaux).
927CC : Attractions foraines avec et sans montage de manèges ou de chapiteaux, et autres spectacles et services récréatifs.
927CCB : Bureau - Attractions foraines avec et sans montage de manèges ou de chapiteaux, et autres spectacles et services récréatifs.
930BA : Blanchisserie et teinturerie de détail, y compris laverie automatique.
930BAB : Bureau - Blanchisserie et teinturerie de détail, y compris laverie automatique.
930DB : Coiffure. Fabrication de postiches. Esthétique corporelle.
930DBB : Bureau - Coiffure. Fabrication de postiches. Esthétique corporelle.
930HB : Pompes funèbres et services annexes, y compris le commerce d’articles funéraires.
930HBB : Bureau - Pompes funèbres et services annexes, y compris le commerce d’articles funéraires.
930NC : Services personnels divers (y compris cabinets de graphologie, agences matrimoniales).
930NCB : Bureau - Services personnels divers (y compris cabinets de graphologie, agences matrimoniales).
950ZA : Toute personne occupée exclusivement au service de particuliers : employés de maison (femme de ménage, lingère, couturière, blanchisseuse à la journée, chauffeur de maître).
950ZB : des tâches d’intérêt général. 0000000000000000020
950ZC : Toute personne effectuant des travaux de courte durée pour le compte de particuliers : travaux de bureaux ou assimilables.
950ZD : Toute personne effectuant des travaux de courte durée pour le compte de particuliers : travaux industriels (relevant généralement de professions du bâtiment).
999ZZ : Valeur d’échappement
RA020 : Salariés d’entreprises étrangères sans établissement en France
RA110 : Cultures spécialisées (personnel technique)
RA110B : Cultures spécialisées (personnel de bureau)
RA120 : Champignonnières (personnel technique)
RA120B : Champignonnières (personnel de bureau)
RA130 : Élevage spécialisé de gros animaux (personnel technique)
RA130B : Élevage spécialisé de gros animaux (personnel de bureau)
RA133 : Code risque pour entreprises de St Barthélémy (personnel technique)
RA133B : Code risque pour entreprises de St Barthélémy (personnel de bureau)
RA140 : Élevage spécialisé de petits animaux (personnel technique)
RA140B : Élevage spécialisé de petits animaux (personnel de bureau)
RA150 : Entraînement, dressage, haras (personnel technique)
RA150B : Entraînement, dressage, haras (personnel de bureau)
RA160 : Conchyliculture (personnel technique)
RA160B : Conchyliculture (personnel de bureau)
RA170 : Marais salants (personnel technique)
RA170B : Marais salants (personnel de bureau)
RA180 : Cultures et élevages non spécialisés (personnel technique)
RA180B : Cultures et élevages non spécialisés (personnel de bureau)
RA190 : Viticulture (personnel technique)
RA190B : Viticulture (personnel de bureau)
RA310 : Sylviculture (personnel technique)
RA310B : Sylviculture (personnel de bureau)
RA320 : Gemmage (personnel technique)
RA320B : Gemmage (personnel de bureau)
RA330 : Exploitations de bois (personnel technique)
RA330B : Exploitations de bois (personnel de bureau)
RA340 : Scieries fixes (personnel technique)
RA340B : Scieries fixes (personnel de bureau)
RA400 : Entreprises de travaux agricoles (personnel technique)
RA400B : Entreprises de travaux agricoles (personnel de bureau)
RA410 : Entreprises de jardins, entreprises paysagistes, entreprises de reboisement (personnel technique)
RA410B : Entreprises de jardins, entreprises paysagistes, entreprises de reboisement (personnel de bureau)
RA500 : Artisans du bâtiment (personnel technique)
RA500B : Artisans du bâtiment (personnel de bureau)
RA502 : Rémunérations versées aux salariés des artisans ruraux du bâtiment par les caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics
RA510 : Artisans ruraux autres (personnel technique)
RA510B : Artisans ruraux autres (personnel de bureau)
RA600 : Stockage, conditionnement de produits agricoles à l’exception des fleurs, fruits ou légumes (personnel technique)
RA600B : Stockage, conditionnement de produits agricoles à l’exception des fleurs, fruits ou légumes (personnel de bureau)
RA610 : Approvisionnement (personnel technique)
RA610B : Approvisionnement (personnel de bureau)
RA620 : Collecte, traitement, distribution de produits laitiers (personnel technique)
RA620B : Collecte, traitement, distribution de produits laitiers (personnel de bureau)
RA630 : Traitement de la viande (hors volailles) comprenant une ou plusieurs opérations (abattage, découpe-désossage, conserverie) (personnel technique)
RA630B : Traitement de la viande (hors volailles) comprenant une ou plusieurs opérations (abattage, découpe-désossage, conserverie) (personnel de bureau)
RA640 : Conserveries de produits autres que la viande (personnel technique)
RA640B : Conserveries de produits autres que la viande (personnel de bureau)
RA650 : Vinification (personnel technique)
RA650B : Vinification (personnel de bureau)
RA660 : Inséminations artificielles (personnel technique)
RA660B : Inséminations artificielles (personnel de bureau)
RA670 : Sucreries, distillation (personnel technique)
RA670B : Sucreries, distillation (personnel de bureau)
RA680 : Meunerie, panification (personnel technique)
RA680B : Meunerie, panification (personnel de bureau)
RA690 : Stockage, conditionnement de fleurs, fruits et légumes (personnel technique)
RA690B : Stockage, conditionnement de fleurs, fruits et légumes (personnel de bureau)
RA760 : Traitement des viandes de volailles (abattage, découpe, transformation) (personnel technique)
RA760B : Traitement des viandes de volailles (abattage, découpe, transformation) (personnel de bureau)
RA770 : Coopératives diverses (personnel technique)
RA770B : Coopératives diverses (personnel de bureau)
RA801B : Organismes de mutualité sociale agricole
RA811B : Caisses de crédit agricole mutuel
RA821B : Autres organismes, établissements et groupements professionnels agricoles visés à l’article L.722-20 du Code Rural (6°), à l’exclusion des organismes à caractère coopératif
RA830B : SICAE Personnel statutaire
RA832B : SICAE Personnel temporaire
RA900 : Gardes-chasse, garde-pêche
RA900B : Gardes-chasse, garde-pêche (personnel de bureau)
RA910 : Jardiniers, jardiniers - gardes de propriété, gardes forestiers
RA910B : Jardiniers, jardiniers - gardes de propriété, gardes forestiers (personnel de bureau)
RA920 : Organismes de remplacement, entreprises de travail temporaire
RA920B : Organismes de remplacement, entreprises de travail temporaire (personnel de bureau)
RA970 : Personnel enseignant d’établissement agricole privé visé à l’article L.722-20, 5° du code rural ou employé par les GPA visés au 6° de l’article L 722-20 du code rural
RA970B : Personnel enseignant d’établissement agricole privé visé à l’article L.722-20, 5° du code rural ou employé par les GPA visés au 6° de l’article L 722-20 du code rural (personnel de bureau)
RA980 : Travailleurs handicapés des E.S.A.T.