Valeurs de la table de référence ‘AAETH’, Code des accords agréés pour l’emploi des travailleurs handicapés

Valeurs de la table de référence ‘ART’, Code détaillé des professions du spectacle (complément PCS-ESE)

Valeurs de la table de référence ‘ASSU’, Code société d’assurance

Valeurs de la table de référence ‘BAR’, Barèmes des taux non-personnalisés

Valeurs de la table de référence ‘CCLA’, Code classification BTP tel que référencé dans les nomenclatures des conventions collectives du BTP

Valeurs de la table de référence ‘CCP’, Code Complément PCS-ESE

Valeurs de la table de référence ‘CMET’, Code Métier BTP

Valeurs de la table de référence ‘CPCP’, Code caisse professionnelle de congés payés

Valeurs de la table de référence ‘DET’, Code détachement dans la Fonction Publique

Valeurs de la table de référence ‘DLGASSU’, Code délégataire de gestion d’assurance

Valeurs de la table de référence ‘DLGMUT’, Code délégataire de gestion mutuelle

Valeurs de la table de référence ‘DLGOCI’, Code délégataire de gestion OC isolé

Valeurs de la table de référence ‘DLGPREV’, Code délégataire de gestion prévoyance

Valeurs de la table de référence ‘EFE’, Extraction FINESS des établissements

Valeurs de la table de référence ‘FESAIEG’, Famille d’emploi service actif IEG

Valeurs de la table de référence ‘HEX’, Code postal

Valeurs de la table de référence ‘IBC’, Identifiant Organisme de Protection Sociale - Bordereau de cotisation

Valeurs de la table de référence ‘ICI’, Identifiant Organisme de Protection Sociale - Cotisations individuelles

Valeurs de la table de référence ‘IDCC’, Code convention collective

Valeurs de la table de référence ‘INSEE’, Code Insee de la commune

Valeurs de la table de référence ‘IVO’, Identifiant Organisme de Protection Sociale - versement organisme

Valeurs de la table de référence ‘MNATA’, Motif de non assujetissement à la taxe d’apprentissage

Valeurs de la table de référence ‘MUT’, Code mutuelle

Valeurs de la table de référence ‘NAF’, Code NAF de l’entreprise (APEN) ou de l’établissement(APET)

Valeurs de la table de référence ‘NEHMED’, Code emploi statutaire de la fonction publique hospitalière (NEH) - emplois médicaux (complément PCS-ESE)

Valeurs de la table de référence ‘NEHNMED’, Code emploi statutaire de la fonction publique hospitalière (NEH) - emplois non-médicaux (complément PCS-ESE)

Valeurs de la table de référence ‘NET’, Code emploi statutaire de la fonction publique territoriale (NET)

Valeurs de la table de référence ‘NNE’, Code emploi statutaire de la fonction publique d’État (NNE)

Valeurs de la table de référence ‘OCI’, Code organisme OC isolé

Valeurs de la table de référence ‘ODRT’, Identifiant Organisme de Protection Sociale - Déclaration absence de rattachement

Valeurs de la table de référence ‘OPCO’, Opérateur de compétences

Valeurs de la table de référence ‘PAY’, Code pays

Valeurs de la table de référence ‘PAYS’, Code pays de naissance

Valeurs de la table de référence ‘PCSESE’, Code profession et catégorie socioprofessionnelle PCS-ESE

Valeurs de la table de référence ‘PREV’, Code institution de prévoyance

Valeurs de la table de référence ‘RAT’, Codes risque ATMP

Valeurs de la table de référence ‘RRC’, Identifiant Organisme de Protection Sociale - Référence réglementaire ou contractuelle

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